Obligations fiscales américaines pour les citoyens américains en Italie : déclaration de revenus, FBAR et procédure simplifiée (Streamlined Procedure)

Écrit par admin le avril 14, 2025. Publié dans news.

Un citoyen américain résidant en Italie (même s'il a la double nationalité italo-américaine) il doit toujours respecter les obligations fiscales des États-Unis. Les États-Unis appliquent en effet l'imposition sur la base citoyenneté et non seulement sur la résidence, ce qui signifie que tous les citoyens américains, où qu'ils vivent, sont tenus de déclarer leurs revenus mondiaux au fisc américain. Ci-dessous, nous expliquons en détail quelles déclarations doivent être présentées, les seuils de revenu pour l'exercice fiscal 2023, qui peut éviter de présenter la déclaration, ainsi que les obligations relatives à l’FBAR (Foreign Bank Account Report), les sanctions pour les déclarations non présentées de 1 à 5 ans, et comment se régulariser par le biais des Procédures de mise en conformité simplifiées des déclarations (procédures simplifiées de régularisation).

Obligations générales pour les citoyens américains à l'étranger

Tous les citoyens américains, même s'ils résident à l'étranger, doivent produire une déclaration de revenus aux États-Unis. si leur revenu annuel dépasse certains seuils. De manière générale, un Américain en Italie doit envoyer chaque année à l'IRS le formulaire 1040 (Déclaration de revenus des personnes physiques aux États-Unis) déclarant le revenu mondial (revenu mondial) perçu, de la même manière que pour les résidents des États-Unisi. Cela inclut les revenus d'emploi, de travail indépendant, les pensions, les investissements, les loyers, etc., quel que soit le pays d'origine du revenu.

Il convient de noter que les revenus étrangers, même exemptés ou exclus, doivent également être pris en compte pour déterminer l'obligation de déclaration. Par exemple, si l'on a l'intention de bénéficier de l'exclusion des revenus de source étrangère (Foreign Earned Income Exclusion) – qui pour 2023 permet d'exclure jusqu'à $120.000 En cas de revenus de travail à l'étranger, il est tout de même nécessaire de présenter la déclaration pour pouvoir en bénéficier. De même, les crédits d'impôt pour les impôts payés en Italie (Foreign Tax Credit) peuvent éviter la double imposition, mais exigent la présentation de la Formulaire 1116 avec le 1040. En résumé, Payer des impôts en Italie n'exonère pas de déclarer en Amérique – il faut tout déclarer au fisc américain, puis utiliser les mécanismes prévus (exclusions, crédits, traités) pour éliminer ou réduire l'éventuelle double imposition.

Quiconque réside de manière permanente à l'étranger bénéficie d'une’extension automatique de 2 mois pour présenter le formulaire 1040 (jusqu'au 15 juin au lieu du 15 avril), mais tout impôt dû doit néanmoins être payé au plus tard le 15 avril pour éviter des intérêts. Il est possible d'obtenir une prolongation supplémentaire jusqu'au 15 octobre en en faisant la demande (formulaire 4868). Veuillez noter que déclarer ne signifie pas nécessairement payer: de nombreux expatriés américains finissent par ne pas avoir à payer d'impôts supplémentaires aux États-Unis grâce aux exclusions ou aux crédits d'impôt, mais ils doivent néanmoins respecter l'obligation déclarative.

Seuils de revenu minimum pour l'obligation de déclaration (2023)

L'obligation de produire une déclaration de revenus fédérale américaine dépend principalement de revenu, statut fiscal(statut fiscal) e âge. Les seuils minimaux de revenu brut annuel pour l'exercice fiscal 2023 (déclaration à présenter en 2024) sont récapitulées ci-dessous :

Célibataire: $13.850 (si moins de 65 ans) ; $15.700 (si ≥65 ans).
Mariés déclarant conjointement: $27.700 (les deux conjoints de moins de 65 ans); $29.200 (si l'un des conjoints a 65 ans ou plus); $30.700 (les deux ayant 65 ans ou plus).
Marié(e) séparément (déclaration fiscale distincte): $5 (seuil fixe, à tout âge). ⚠ Remarque : si l'un des conjoints dépose une déclaration séparée et utilise les déductions détaillées, l'autre conjoint doit déposer sa propre déclaration séparée quel que soit son revenu (le seuil de $5 découle du fait qu'en pareil cas, il n'est pas permis de bénéficier de la déduction standard complète).
Chef de famille (avec enfant(s) à charge): $20,800 (<65 ans) ; $22,650 (si ≥65 ans).
Conjoint survivant à charge (conjoint survivant avec un enfant à charge, assimilé à une déclaration conjointe de conjoints mariés) : $27.700 (<65 ans) ; $29.200 (si ≥65 ans).

Les chiffres ci-dessus correspondent essentiellement à la déduction standard prévue pour 2023 en fonction du statut fiscal, en plus de l'éventuelle majoration pour âge (65+). Qui a un revenu brut pair ou supérieur à de tels seuils Vous devez produire le formulaire 1040Par exemple, un citoyen célibataire de moins de 65 ans qui a perçu plus de $13.850 en 2023 est tenu de déposer une déclaration de revenus américaine.

Autres cas particuliers : quel que soit le revenu, quiconque a gagné au moins $400 grâce à un travail indépendant(travail indépendant) en 2023, il doit déposer une déclaration, car il est assujetti au paiement des cotisations de sécurité sociale (Self-Employment Tax). En outre, il existe des seuils spécifiques plus bas pour les personnes à charge (à charge) d'autres personnes, et des obligations de déclaration même en présence de crédits d'impôt/impôts particuliers (par ex. perception d'une pension américaine, retenues subies que l'on souhaite récupérer, etc.). Dans la plupart des cas cependant, pour un adulte non à charge résidant à l'étranger, les seuils standard énumérés ci-dessus s'appliquent.

Qui peut être dispensé de l'obligation de déclaration

Ils n'existent pas exceptions de nationalité – un Américain doit faire une déclaration, qu'il ait ou non la double nationalité ou une résidence à l'étranger. Cependant, Certains contribuables à l'étranger pourraient ne pas avoir à présenter la déclaration en fonction du niveau de revenu ou d'autres conditions. En particulier, qui a un revenu brut annuel inférieur aux seuils minimums vues d'en haut il n'est pas tenu de produire le formulaire 1040Par exemple, un citoyen célibataire de moins de 65 ans avec un revenu de 2023 de seulement $10 000 n'atteint pas le seuil et donc théoriquement il n'a pas l'obligation de déclarer.

Sont également de fait dispensés ceux qui ils n'ont perçu aucun revenu pendant l'année (revenu nul). Attention toutefois : bien que l'obligation légale tombe sous les seuils, il peut néanmoins s'avérer avantageux de présenter volontairement la déclaration dans certains cas. Par exemple, si des préjudices ont été subis retenues sur les revenus américains (impôts retenus à la source) ou si vous y avez droit crédits remboursables (comme le crédit d’impôt sur le revenu gagné, ou Earned Income Credit), le seul moyen d’obtenir le remboursement est de produire une déclaration même avec un faible revenu. De plus, produire régulièrement des déclarations même avec un impôt nul peut être utile pour maintenir un bilan de conformité fiscale.

En résumé, il est dispensé de l'obligation seulement qui ne dépasse pas les seuils de revenus au cours de l'année (hors situations particulières) et ne relève pas d'autres exigences spécifiques. Quoi qu'il en soit, rester sous le seuil n'exonère pas des obligations d'information à l'étrangercomme le FBAR ou le Formulaire 8938 si applicables (voir les sections suivantes).

Obbligo di dichiarazione dei conti esteri (FBAR)

Oltre alla dichiarazione dei redditi, un cittadino americano in Italia deve prestare attenzione agli obblighi di reporting dei conti finanziari esteri. In particolare, la normativa del Bank Secrecy Act impone la presentazione annuale del FBAR(Foreign Bank Account Report, modulo FinCEN *114) per chi possiede conti o attività finanziarie all’estero che superano certe soglie. Se il valore aggregato di tutti i conti esteri di cui si ha titolarità o firma supera $10.000 in qualsiasi momento dell’anno solare, occorre presentare l’FBAR.

Questo significa che anche solo per un giorno nell’anno in cui la somma dei saldi su conti esteri (conti correnti, depositi, conti titoli, ecc.) ha oltrepassato $10.000, scatta l’obbligo di segnalazione. Tutti i cittadini e residenti U.S.A. sono soggetti a tale obbligo, indipendentemente dal Paese di residenza. Ad esempio, un americano residente in Italia con un conto bancario italiano e un conto titoli estero, i cui saldi combinati hanno raggiunto €9.500 (circa $10.300) a un certo punto, deve inviare l’FBAR.

L’FBAR non va allegato alla dichiarazione dei redditi IRS, ma trasmesso separatamente online al Dipartimento del Tesoro (FinCEN) attraverso il sistema BSA E-Filing. La scadenza è il 15 aprile dell’anno successivo, con proroga automatica al 15 ottobre se non viene presentato entro aprilei. Nell’FBAR vanno indicati i dettagli di ogni conto estero: istituto finanziario, numero di conto, massimo valore raggiunto nell’anno, ecc. È un adempimento solo informativo: non comporta il pagamento di imposte, ma servono a comunicare all’autorità USA l’esistenza dei beni finanziari detenuti all’estero.

Da non confondere con l’FBAR è il Form 8938 (FATCA), ovvero il modulo per dichiarare attività finanziarie estere nel dettaglio, da allegare al 1040 in caso di consistenti patrimoni esteri (soglie molto più alte, es. $200.000 per single residenti all’estero). Il Form 8938 non sostituisce l’FBAR: un contribuente con molti assets potrebbe dover presentare entrambi. In pratica, quasi ogni americano in Italia con più di $10k in banca compilerà l’FBAR; solo chi detiene patrimoni ingenti compila anche il 8938.

Sanzioni FBAR: la mancata presentazione dell’FBAR è perseguita severamente. In caso di violazione non volontaria (non-willful), è prevista una sanzione civile fino a $10.000 per ogni anno non segnalato. Se invece l’omissione è ritenuta volontaria (willful) – ad esempio un conto estero occultato intenzionalmente – le sanzioni possono salire al 50% del saldo del conto per ogni anno di violazione, o $100.000 (aggiustati per inflazione) per ciascun conto, se maggiore. Inoltre, in casi gravi possono applicarsi sanzioni penali (multa e carcere). Va sottolineato che tali pene sono evitabili aderendo alle procedure di regolarizzazione volontaria (si veda più avanti lo Streamlined), mentre diventano molto probabili se l’IRS/Fincen scopre le omissioni prima che il contribuente si faccia avanti.

Sanzioni per mancata presentazione della dichiarazione USA (1–5 anni)

Il mancato adempimento degli obblighi dichiarativi verso il fisco americano può comportare una serie di conseguenze finanziarie e legali. Di seguito esaminiamo le sanzioni e implicazioni in caso di omessa dichiarazione dei redditi (Form 1040) per un cittadino USA residente all’estero, distinguendo lo scenario da 1 fino a 5 anni consecutivi non dichiarati:

1 anno non dichiarato: se per un anno fiscale si era tenuti a presentare il 1040 ma non lo si è fatto, l’IRS può applicare una Failure-to-File Penalty (sanzione per omessa dichiarazione). Questa sanzione ammonta in genere al 5% dell’imposta dovuta per ogni mese (o frazione) di ritardo, fino a un massimo del 25%. Ad esempio, se per l’anno non dichiarato risultavano $2.000 di imposte dovute, la penalità può arrivare a $500 per ogni mese di ritardo, fino a un tetto di $500 × 5 = $2.500 (pari al 125% dell’imposta dovuta, ma la legge limita al 25% del dovuto totale). Se il ritardo supera i 60 giorni, si applica inoltre una penale minima fissa, pari a $485 per le dichiarazioni 2023(importo aggiornato annualmente), a meno che il 100% dell’imposta dovuta non sia inferiore. Oltre alle sanzioni, si accumulano interessi sugli importi non versati, calcolati giornalmente. Nota: se per l’anno in questione non era in realtà dovuta alcuna imposta (ad esempio, perché le tasse italiane o le esclusioni azzeravano il debito fiscale USA), non viene applicata la sanzione percentuale (calcolata sull’imposta non pagata, che è zero). Tuttavia, restano le possibili sanzioni fisse dopo 60 giorni e, soprattutto, si perde il diritto ad eventuali rimborsi spettanti per ritenute o crediti in quell’anno se la dichiarazione non viene presentata entro 3 anni.
2 anni consecutivi non dichiarati: omettere due dichiarazioni di seguito comporta essenzialmente l’estensione delle sanzioni a ciascun anno. L’IRS può applicare fino al 25% di penalità sull’imposta dovuta di ogni anno, con interessi che continuano a maturare su entrambe le annualità non pagate. Dopo il primo anno saltato, l’IRS invia di norma un avviso di mancata presentazione (Notice) se ha evidenza di redditi (ad es. da moduli W-2, 1099, o segnalazioni bancarie FATCA). Se il contribuente ignora anche il secondo anno, l’IRS potrebbe intraprendere azioni più decise. In alcuni casi l’IRS procede a predisporre una dichiarazione d’ufficio chiamata SFR (Substitute for Return) stimando il reddito sulla base dei dati disponibili – spesso senza considerare deduzioni o crediti, generando quindi un elevato debito d’imposta. Con due anni di omissioni, il debito fiscale (se presente) raddoppia e così le relative sanzioni, e il contribuente inizia a profilarsi come inadempiente abituale, attirando maggiore attenzione.
3 anni consecutivi non dichiarati: superata la soglia del terzo anno, le conseguenze si aggravano ulteriormente. Innanzitutto, non c’è prescrizione: l’IRS può legalmente esigere le dichiarazioni omesse anche a distanza di molti anni, poiché il termine ordinario di accertamento (3 anni) non inizia nemmeno a decorrere finché la dichiarazione non viene presentata. In pratica, gli anni non dichiarati restano “aperti” indefinitamente. Dopo 3 anni, l’IRS generalmente insiste per una regolarizzazione delle ultime 6 annualità (politica interna nota è di richiedere almeno gli ultimi sei anni di dichiarazioni non presentate). Il cumulo di sanzioni per failure-to-file su 3 anni può arrivare al 75% delle imposte complessivamente dovute (25% × 3), a cui si sommano le failure-to-pay(sanzione per mancato pagamento, 0,5% al mese) e gli interessi. L’IRS potrebbe anche valutare se l’omissione ripetuta configura un comportamento volontario: se ritiene che il contribuente abbia deliberatamente evitato di dichiarare, il caso potrebbe trasformarsi in un contesto sanzionatorio più severo o addirittura penale. In questa fase, ignorare ulteriormente la situazione diventa molto rischioso, ed è fortemente consigliato intraprendere volontariamente una procedura di rientro in regola prima che l’IRS passi a misure drastiche.
4 anni consecutivi non dichiarati: con quattro annualità omesse, il profilo è di grave e prolungata inadempienza. Le sanzioni e gli interessi continuano ad aumentare su ciascun anno. L’IRS quasi certamente avrà inserito il contribuente in programmi di collections (riscossione coattiva): questo può includere l’emissione di un pegno o ipoteca fiscale (tax lien) sui beni che il contribuente possiede negli USA, o addirittura il pignoramento di eventuali redditi/somme a lui dovute da soggetti statunitensi (via levy). Per un cittadino all’estero, l’IRS può attivarsi attraverso accordi internazionali per recuperare i crediti fiscali (anche se l’efficacia dipende dal trattato con il Paese di residenza; nel caso Italia-USA esiste cooperazione in materia fiscale). Dopo 4 anni, se gli importi dovuti sono consistenti, il debito fiscale accumulato (imposte + sanzioni + interessi) potrebbe superare la soglia dei cosiddetti seriously delinquent tax debts. Dal 2015, l’IRS può segnalare al Dipartimento di Stato i contribuenti con debiti fiscali gravemente delinquenti (oltre circa $55.000 di debito), il che può portare al rifiuto di rilascio o rinnovo del passaporto e persino alla revoca di quello attuale. Questa misura è stata usata come leva coercitiva e rappresenta un serio ostacolo per chi vive all’estero. In sintesi, al quarto anno di mancata dichiarazione il contribuente rischia non solo sanzioni pecuniarie molto elevate, ma anche limitazioni dei diritti civili (es. viaggio) e un possibile contenzioso internazionale.
5 anni consecutivi (o più) non dichiarati: cinque anni di fila senza presentare dichiarazioni configurano una situazione estremamente grave. A questo punto, l’IRS potrebbe avviare un’azione penale se ritiene la condotta volontaria e fraudolenta. L’ordinamento USA prevede che l’omessa dichiarazione volontaria costituisca reato (misdemeanor): ogni anno fiscale non dichiarato intenzionalmente può comportare fino a 1 anno di carcere e $25.000 di multa federale. In casi eccezionali, se l’evasione è ingente, si possono formulare accuse più severe (frode fiscale, false dichiarazioni) con pene detentive maggiori. Pur essendo rara la persecuzione penale per semplici omissioni non fraudolente, dopo 5 anni di inadempienza il contribuente è di fatto esposto a questo rischio, soprattutto se l’IRS rinviene elementi di volontarietà (es. corrispondenza ignorata, occultamento di attivi, consigli di consulenti poco scrupolosi, ecc.). Dal lato civile, le sanzioni finanziarie toccano l’apice: ciascuno dei 5 anni avrà accumulato il suo 25% di penale, per un totale teorico del 125% delle imposte dovute sommando gli anni (senza contare interessi e altre penalità), rendendo il debito potenzialmente superiore al reddito stesso. È evidente che una situazione del genere non è sostenibile: il cittadino rischia non solo rovina finanziaria e azioni legali, ma anche di compromettere la propria cittadinanza USA (in casi estremi di condanna penale fiscale, il governo potrebbe revocare passaporti e ostacolare il ritorno negli USA).

Riassumendo: è fondamentale non lasciare che la non-conformità si protragga. L’IRS di solito preferisce che il contribuente si faccia avanti spontaneamente per sanare la situazione, anziché dover intervenire con mezzi coercitivi. A tal fine, sono state create apposite procedure di regolarizzazione che consentono ai cittadini in difetto di mettersi in regola con sanzioni ridotte o nulle, se agiscono prima di essere formalmente contestati. Nel prossimo paragrafo esaminiamo la principale di queste soluzioni, lo Streamlined Filing Compliance Procedure.

Procedure per regolarizzarsi (Streamlined Filing Compliance Procedures)

Per i contribuenti americani all’estero che si rendono conto di non essere in regola con le dichiarazioni USA, l’IRS mette a disposizione delle procedure di “pentimento” fiscale volte a facilitare il rientro nei ranghi. La più rilevante per gli espatriati è il programma denominato Procédures de mise en conformité simplifiées des déclarations (SFCP), e in particolare la sua variante per non residenti: lo Streamlined Foreign Offshore Procedure (SFOP).

Cos’è lo Streamlined? È una procedura semplificata introdotta nel 2014 che consente ai contribuenti non inadempienti in modo volontario (cioè che hanno omesso dichiarazioni per errore, ignoranza o negligenza, ma non per frode deliberata) di sanare la propria posizione fiscale con l’IRS. In sostanza, il contribuente può presentare retroattivamente le dichiarazioni mancanti e dichiarazioni di informazioni estere, pagando le eventuali imposte dovute, in cambio di una rinuncia (o forte riduzione) delle sanzioni normalmente applicabili. Questo programma rappresenta un “percorso agevolato” per rientrare in regola volontariamente, evitando l’“avalanche” di multe che altrimenti potrebbero colpire chi ha saltato degli adempimenti.

Requisiti chiave: per poter aderire allo Streamlined, il contribuente deve certificare che le proprie inadempienze passate non erano intenzionali (non-willful). Ciò avviene attraverso una dichiarazione giurata (Form 14653 per i non residenti) in cui si spiegano le circostanze e si afferma la buona fedei. Inoltre, per qualificare come foreign offshore (ovvero per avere diritto al trattamento più favorevole senza penali), è necessario soddisfare il requisito di non-residenza: in almeno uno degli ultimi 3 anni fiscali, il contribuente deve essere stato fisicamente fuori dagli USA per almeno 330 giorni (in pratica, usufruire della definizione di residenza estera ai sensi dell’esclusione dei redditi esteri, se cittadino o residente permanente). I dual citizens che vivono stabilmente all’estero in genere rientrano in questa categoria senza problemi.

Cosa prevede la procedura Streamlined (SFOP):

Occorre presentare (o ripresentare, se inesatti) le ultime 3 dichiarazioni dei redditi non presentate. In particolare, i 3 anni fiscali più recenti per cui la scadenza è trascorsa devono essere preparati e inviati in forma completa (Form 1040 + eventuali allegati). Ad esempio, chi nel 2025 vuole aderire dovrà presentare le dichiarazioni per gli anni fiscali 2022, 2021 e 2020 (dato che la scadenza 2023 è appena passata nel 2024). Se alcune di queste erano già state presentate ma in modo incompleto (es. senza form esteri), vanno inviate come dichiarazioni integrative (Form 1040-X). Su ciascuna dichiarazione va apposta la dicitura “Streamlined Foreign Offshore” in evidenza per segnalare che rientra nella procedura speciale.
Bisogna compilare e inviare tutte le dichiarazioni informative estere eventualmente omesse in quegli anni. Ciò include moduli come il Form 8938 (beni finanziari esteri), il Form 114 FBAR, il Form 5471 (partecipazioni in società estere), il Form 3520/3520-A (trust e donazioni estere), ecc., se applicabili. In particolare, è richiesto di presentare gli FBAR degli ultimi 6 anni non dichiarati. Gli FBAR vanno inviati attraverso il portale FinCEN, selezionando la motivazione “Other” e indicando Procédures de mise en conformité simplifiées des déclarations nella spiegazione del ritardo.
Occorre pagare tutte le imposte dovute su quei 3 anni entro la presentazione, insieme agli interessi calcolati fino alla data di pagamento. In pratica, si deve includere un pagamento (assegno o bonifico) per eventuali tasse USA non versate negli anni omessi – spesso però, grazie a esclusioni e crediti, questo importo risulta nullo o modesto per molti espatriati.
Va allegata la già citata certificazione di non volontarietà (Certification by U.S. Person Residing Outside of the U.S., Form 14653) firmata, in cui si dichiara che l’omissione di redditi, imposte e informazioni estere è dovuta a condotta non intenzionale (non-willful). Questo documento è cruciale: senza di esso, la pratica non verrà trattata sotto le condizioni di favore dello Streamlined.

Vantaggi dello Streamlined: se la procedura viene completata correttamente e il contribuente è ammesso, l’IRS si impegna a non imporre sanzioni per i ritardi passati sui redditi e sulle informazioni estere emerse. In particolare, per chi rientra nello Streamlined Foreign Offshore **vengono completamente azzerate le sanzioni civili normalmente applicabili (sia per failure-to-file e failure-to-pay sulle dichiarazioni, sia le sanzioni FBAR). Ciò significa niente multe del 5% al mese, niente $10.000 per FBAR non inviato, ecc. (Diversamente, la versione domestic per chi risiede negli USA prevede comunque una penale forfettaria del 5% sugli asset esteri non dichiarati. Per un americano in Italia, dunque, il programma consente di mettersi in regola senza alcuna penalità, pagando al massimo le tasse dovute (spesso già pagate all’estero) più gli interessi. Questo rappresenta un’opportunità estremamente conveniente rispetto alle sanzioni potenziali illustrate prima. Inoltre, l’IRS rinuncia ad eseguire controlli ad hoc su queste pratiche: le dichiarazioni inoltrate tramite Streamlined non vengono automaticamente sottoposte ad audit, anche se rimane possibile una selezione casuale o per incongruenze come per qualsiasi dichiarazione.

Un altro vantaggio implicito è che lo Streamlined richiede solo 3 anni di dichiarazioni pregressi e 6 di FBAR, anche se le annualità omesse erano di più. Di fatto, aderendo a questa procedura ci si “pulisce” il curriculum fiscale limitatamente a quel periodo: l’IRS in genere chiude un occhio sugli anni più vecchi (a meno che non emergano redditi enormi o frodi). Ad esempio, chi non dichiarava da 5 anni potrà sanare presentando gli ultimi 3; gli anni anteriori al terzultimo resteranno non dichiarati, ma l’IRS per prassi non li perseguiterà ulteriormente una volta accettato lo Streamlined (salvo casi di frode conclamata).

Altre procedure di regolarizzazione: oltre allo Streamlined, l’IRS offre due opzioni specifiche per particolari situazioni:

Le Delinquent FBAR Submission Procedures, utilizzabili se l’unica inadempienza era la mancata presentazione di FBAR (e tutte le tasse sul reddito estero erano già state pagate o non dovute). In tal caso, il contribuente può semplicemente inviare gli FBAR arretrati (con spiegazione del ritardo) e in genere nessuna sanzione sarà applicata.
Le Delinquent International Information Return Submission Procedures, simili alle precedenti ma riferite ad altri moduli informativi (es. Form 5471, 3520) non inviati, purché non vi fossero imposte aggiuntive dovute. Anche qui l’IRS consente di presentarli tardivamente con una lettera esplicativa, evitando le salatissime sanzioni di default.

Queste procedure “semplificate” vanno seguite prima di essere contattati dall’IRS. Se l’IRS ha già avviato un audit o inviato una notifica per le annualità omesse, non è più possibile usufruire dello Streamlined o delle procedure di remissione spontanea. In tal caso l’unica via è la Voluntary Disclosure Program tramite l’unità criminale dell’IRS, un processo più complesso e con sanzioni maggiori, fuori dallo scopo di questo articolo.

Conclusione: un cittadino americano residente in Italia deve essere consapevole dei propri obblighi fiscali verso gli Stati Uniti e attivarsi per tempo per adempiervi. Presentare ogni anno la dichiarazione dei redditi USA (anche se con imposta pari a zero) ed effettuare le segnalazioni di conti esteri FBAR/FATCA sono passi fondamentali per essere in regola con il fisco statunitense. In caso di inadempienze pregresse, l’importante è non procrastinare: l’IRS offre opportunità di rientro volontario come lo Streamlined, che conviene sfruttare finché si è idonei, per azzerare le pesanti sanzioni potenziali e tornare ad una piena conformità fiscale con serenità

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Le informazioni contenute in questo articolo sono fornite esclusivamente a scopo informativo e generale. Non costituiscono consulenza legale, fiscale o contabile personalizzata, né intendono sostituirsi al parere di un professionista qualificato. Ogni situazione fiscale è unica e può variare in base a numerosi fattori personali e giurisdizionali.

Per ricevere una valutazione accurata e conforme alla propria posizione individuale, è fortemente consigliato rivolgersi a un professionista abilitato, come un Tax Attorney (avvocato tributarista) o un Certified Public Accountant (CPA)specializzato in fiscalità internazionale.

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